TERMES ET CONDITIONS GÉNÉRALES

Dernière mise à jour : 18 Mars 2025

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1. Présentation de Hespérides Arts et Cultures

Hespérides Arts et Cultures est une association culturelle dédiée à la promotion des arts, de la culture et des événements artistiques. Nous organisons des spectacles, expositions, conférences et autres initiatives culturelles visant à enrichir la scène artistique locale et internationale.

2. Acceptation des conditions générales

L’utilisation du site et des services de Hespérides Arts et Cultures est soumise à l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Ces termes peuvent être modifiés à tout moment, et il appartient aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

3. Accès au site et utilisation des services

• Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
• L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou en violation des lois en vigueur.
• Hespérides Arts et Cultures se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au site en cas d’abus.

4. Propriété intellectuelle

• Tout le contenu publié sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Hespérides Arts et Cultures, sauf mention contraire.
• Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation du contenu, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

5. Inscription aux événements et adhésion

• Certains événements nécessitent une inscription préalable ou l’achat de billets. Les modalités spécifiques sont indiquées sur la page de l’événement concerné.
• L’adhésion à l’association peut être soumise à des frais et à l’acceptation d’une charte interne.

6. Politique de confidentialité et protection des données

• Les informations personnelles collectées sont traitées dans le respect des réglementations en vigueur, y compris le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
• Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données en contactant l’association à l’adresse [Email de contact].

7. Responsabilité et garanties

• Hespérides Arts et Cultures s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus publiés.
• L’association décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8. Liens externes

• Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Hespérides Arts et Cultures n’est pas responsable du contenu de ces sites externes et de leurs politiques de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction compétente

• Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Canada (ou toute autre juridiction pertinente selon le siège de l’association).
• En cas de litige, les tribunaux compétents de [Ville de juridiction] seront seuls habilités à trancher.

10. Contact

Pour toute question relative aux Termes et Conditions, vous pouvez nous contacter à : Hespérides Arts et Cultures
contact@hesperidesartsetcultures.org/